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Sanofi : Information sur les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, Directeur Général

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Information sur les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, Directeur Général

PARIS – 26 juillet 2019 – Faisant suite à la décision d’Olivier Brandicourt de faire valoir ses droits à la retraite à compter du 1er septembre 2019, le Conseil d’administration du 26 juillet 2019, sur recommandation du comité des Rémunérations, a arrêté les conditions de départ d’Olivier Brandicourt, conformément à la politique de rémunération du Directeur Général, telle qu’adoptée par l’Assemblée générale des actionnaires le 30 avril 2019 et publiée dans le document de référence.

Rémunération au titre de l’exercice 2019

Rémunération fixe

La rémunération fixe d’Olivier Brandicourt au titre de l’exercice 2019 s’élèvera à 800 000 euros. Elle a été calculée prorata temporis du 1er janvier 2019 au 31 août 2019, date de cessation de son mandat de Directeur Général.

Rémunération variable

La rémunération variable d’Olivier Brandicourt est comprise entre 0 et 250% de sa rémunération fixe, avec une cible à 150%, et repose à la fois sur des indicateurs financiers (40%) et sur la réalisation des objectifs individuels (60%) définis par le Conseil d’Administration du 8 mars 2019.

Le taux d’atteinte de chacun des objectifs quantitatifs et qualitatifs de la rémunération variable d’Olivier Brandicourt au titre de l’exercice 2019 sera mesuré par le Conseil d’administration au premier trimestre 2020, à la suite de l’arrêté des comptes annuels de Sanofi pour l’exercice 2019. Le pourcentage de rémunération variable ainsi déterminé sera appliqué au montant de sa rémunération fixe prorata temporis.

Conformément aux dispositions de l’article L. 225-100 du Code de commerce, le versement à Olivier Brandicourt de sa rémunération variable sera soumis au vote de l’Assemblée Générale statuant le 28 avril 2020 sur les comptes de l’exercice 2019.

Complément de retraite au titre du régime de retraite supplémentaire

Le Directeur Général bénéficie du régime de retraite supplémentaire additif à prestations définies Sanofi au sens de l’article L.137-11 du Code de la sécurité sociale plus amplement décrit dans le document de référence de Sanofi.

Sous réserve de la liquidation de ses droits à retraite à taux plein à la date du 1er septembre 2019 et du respect des conditions du régime de retraite supplémentaire, Olivier Brandicourt percevra un complément de retraite sur la base des droits conditionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.

Pour rappel, l’acquisition de droits conditionnels dans le cadre du régime de retraite supplémentaire est, depuis le 1er janvier 2017 et tel qu’approuvé par l’Assemblée Générale du 10 mai 2017, soumise à une condition de performance liée au taux d’atteinte de la part variable de la rémunération du Directeur Général.

Au 31 décembre 2018, le montant estimé du complément de retraite s’élevait à 491 445 euros. Le calcul du montant définitif sera effectué après que le Conseil d’administration aura apprécié la réalisation de la condition de performance applicable au titre de 2019 et arrêté les droits additionnels acquis jusqu’au 31 août 2019.

Conformément à la politique de rémunération du Directeur Général, le versement de ce complément de retraite est exclusif de toute autre indemnité de départ ou versement au titre d’un engagement de non-concurrence.

Plans de rémunération en actions en cours

Conformément à la politique de rémunération du Directeur Général qui prévoit un maintien des droits en cas de départ à la retraite, le Conseil d’administration a confirmé le maintien des droits d’Olivier Brandicourt au titre des plans d’options de souscription d’actions et d’actions de performance non encore définitivement acquis.

Pour rappel, les options et les actions de performance initialement attribuées restent soumises aux autres conditions des plans, notamment les conditions de performance et l’engagement de non-concurrence.

 

À propos de Sanofi

 

La vocation de Sanofi est d’accompagner celles et ceux confrontés à des difficultés de santé. Entreprise biopharmaceutique mondiale spécialisée dans la santé humaine, nous prévenons les maladies avec nos vaccins et proposons des traitements innovants. Nous accompagnons tant ceux qui sont atteints de maladies rares, que les millions de personnes souffrant d’une maladie chronique.

 

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Déclarations prospectives
Ce communiqué contient des déclarations prospectives. Ces déclarations ne constituent pas des faits historiques. Ces déclarations comprennent des projections et des estimations ainsi que les hypothèses sur lesquelles celles-ci reposent, des déclarations portant sur des projets, des objectifs, des intentions et des attentes concernant des résultats financiers, des événements, des opérations, des services futurs, le développement de produits et leur potentiel ou les performances futures. Ces déclarations prospectives peuvent souvent être identifiées par les mots « s'attendre à », « anticiper », « croire », « avoir l’intention de », « estimer » ou « planifier », ainsi que par d’autres termes similaires. Bien que la direction de Sanofi estime que ces déclarations prospectives sont raisonnables, les investisseurs sont alertés sur le fait que ces déclarations prospectives sont soumises à de nombreux risques et incertitudes, difficilement prévisibles et généralement en dehors du contrôle de Sanofi, qui peuvent impliquer que les résultats et événements effectifs réalisés diffèrent significativement de ceux qui sont exprimés, induits ou prévus dans les informations et déclarations prospectives. Ces risques et incertitudes comprennent notamment les incertitudes inhérentes à la recherche et développement, les futures données cliniques et analyses, y compris postérieures à la mise sur le marché, les décisions des autorités réglementaires, telles que la FDA ou l’EMA, d’approbation ou non, et à quelle date, de la demande de dépôt d’un médicament, d’un procédé ou d’un produit biologique pour l’un de ces produits candidats, ainsi que leurs décisions relatives à l’étiquetage et d’autres facteurs qui peuvent affecter la disponibilité ou le potentiel commercial de ces produits candidats, l’absence de garantie que les produits candidats s’ils sont approuvés seront un succès commercial, l’approbation future et le succès commercial d’alternatives thérapeutiques, la capacité de Sanofi à saisir des opportunités de croissance externe et à finaliser les transactions y relatives et/ou à obtenir les autorisations réglementaires, les risques associés à la propriété intellectuelle et les litiges en cours ou futurs y relatifs ainsi que leur issue, l’évolution des cours de change et des taux d’intérêt, l’instabilité des conditions économiques, l’impact des initiatives de maîtrise des coûts et leur évolution, le nombre moyens d’actions en circulation ainsi que ceux qui sont développés ou identifiés dans les documents publics déposés par Sanofi auprès de l'AMF et de la SEC, y compris ceux énumérés dans les rubriques « Facteurs de risque » et « Déclarations prospectives » du document de référence 2018 de Sanofi, qui a été déposé auprès de l’AMF ainsi que dans les rubriques « Risk Factors » et « Cautionary Statement Concerning ForwardLooking Statements » du rapport annuel 2018 sur Form 20-F de Sanofi, qui a été déposé auprès de la SEC. Sanofi ne prend aucun engagement de mettre à jour les informations et déclarations prospectives sous réserve de la réglementation applicable notamment les articles 223-1 et suivants du règlement général de l’Autorité des marchés financiers.

 

 

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