Comment frauder le fisc sur vos plus-values de crypto-monnaies?
-
- 0
- 16241
- 0
Les crypto-traders sont nombreux à chercher des solutions pour ne pas déclarer leurs plus-values de crypto-monnaies aux impôts. C'est clairement de la fraude... C'est 100% interdit! Et vous risquez gros... Bien plus gros que ce que vous imaginez!
Solution la plus simple et la plus risquée car même votre banquier peut vous dénoncer... Et je ne parle pas de vos amis jaloux...
A savoir que certaines banques ont d'ores et déjà fait la chasse aux crypto-traders. Tout virement vers une plateforme d'achat de crypto-monnaies a d'ores et déjà été détecté par votre banque, et l'information est déjà dans les mains des impôts...
Rappel : Fiscalité des crypto-monnaies -> tous comptes sur les crypto-monnaies est à déclarer à l’aide du formulaire Formulaire n°3916 - (Déclaration par un résident d’un compte ouvert hors de France disponible sur le site des impôts : Formulaire de déclaration d’un compte à l’étranger.)
Les transactions en crypto-monnaies pouvant être anonymes, certains crypto-traders ont forcément eu en tête d'aller ouvrir un compte à l'étranger pour y déposer leurs plus-values de crypto-monnaies... L'idée de fond est de ne surtout pas rapatrier les plus-values sur le compte bancaire original en France...
Solution simple et doublement plus risquée: vous masquez vos plus-values et vous ne déclarer pas un compte offshore...
Rappel: tous compte à l'étranger est à déclarer à l’aide du formulaire Formulaire n°3916 - (Déclaration par un résident d’un compte ouvert hors de France disponible sur le site des impôts : Formulaire de déclaration d’un compte à l’étranger.)
Le fait de dépenser les plus-values à l'aide d'une carte bancaire ne rend pas ces plus-values moins imposable... Le crypto-trader risque très fortement d'augmenter son train de vie et de se faire coincer. Le truc qui tape à l'oeil du fisc : vous êtes officiellement au smic mais vous roulez en porsche...
Cette solution est généralement utilisée pour de la "petite" fraude; Les crypto-traders n'utilise la carte (non déclarée) que vous des petits achats du quotidien...
En cas de contrôle du fisc, il y aura forcément des transactions effectuées vers cette carte et la fraude sera facilement mise au grand jour...
Les trois solutions présentées ci-dessus n'ont rien d'interdit à partir du moment où tout est déclaré aux impôts; J'entends par là qu'il n'est pas interdit d'avoir un compte offshore si celui-ci est déclaré aux impôts; Ou il n'y a rien d'interdit à dépenser ses plus-values de crypto-monnaies avec une carte si la plus-value globale est bien déclarée aux impôts.
Mais...
NE FAITES PAS LE MALIN à essayer de frauder le fisc! Si celui-ci vient un jour vous contrôler, il ira chercher toutes les transactions passées, sur toutes les plateformes d'échange de crypto-monnaies, sur tous vos comptes, sur toutes vos cartes... Et à la moindre impossibilité pour vous de justifier une transaction il stoppera tout et vous taxera d'office. C'est là que les crypto-traders ayant fraudé commence à couiner! Si si... "COUINER"! Car peu importe que vous ayez masqué 10€, 10'000€ ou 1'000'000€ au fisc, celui-ci appliquera une amende 10 fois supérieur au montant fraudé. Le crypto-trader a alors deux solutions : payer cette amende... Ou trouver la preuve de toutes les transactions... Bon courage... Ce n'est plus le fisc qui se met à courir après les preuves et justificatifs, c'est le crypto-trader...
Il n'y a "plus-value" sur les crypto-monnaies que lorsque les crypto-monnaies sont reconverties en euros. Il n'y a donc "à priori" aucune fraude à ne déclarer ses plus-values sur les crypto-monnaies qu'à partir du jour où on est expatrié.
Clairement, c'est se moquer de la France car les plus-values ont été générées pendant que vous étiez résident français... Mais si les plus-values ne sont imposables qu'à partir du jour où elles sont reconvertis en euros, alors je ne vois pas trop le problème... NB : c'est à confirmer... Car le fisc français est capable de nous sortir que ses plus-values sont imposables en France aussi...
Cette solution implique de rester positionné sur les crypto-monnaies durant un long moment. Aucun retrait euros n'est possible tant qu'on est pas expat, sinon c'est l'imposition... Le crypto-traders est donc multi-millionnaire "latent" jusqu'au jour où il sera expat et réellement multi-millionnaire... Dur dur de tenir avec tant de millions sous le pied qu'on ne peut pas utiliser...
Cette solution implique également de quitter la France et de tous les services (qu'on paye...) qui vont avec... Réfléchissez-y bien avant de vous lancer tête baissée dans l'expat... Et cette solution implique d'avoir enregistré de sacrées plus-values!
Imaginons un instant que vous ayez fait 1'000'000€ de plus-values sur les crypto-monnaies; Deux solutions s'offrent à vous :
1/ Rester en France et ne percevoir environ que 500'000€
2/ Partir à l'étranger avec 1'000'000€; A condition aussi que le pays d'expat n'impose pas les plus-values de crypto-monnaies...
C'est un choix compliqué... Peut-être qu'avec seulement 1 million de plus-value tous les français choisissent encore la solution 1. Mais si il y a 10 millions de plus-values? Ha... Solution 2?
NB: avec 1 million on tient longtemps en Thaïlande; Mais pour d'autres pays il faut un peu plus sous le pied...
Vous connaissez d'autres solutions frauduleuses et non recommandables? Partagez les avec nous sur cette discussion...
Solution 1: ne rien déclarer sur la feuille d'impôt
Solution la plus simple et la plus risquée car même votre banquier peut vous dénoncer... Et je ne parle pas de vos amis jaloux...
A savoir que certaines banques ont d'ores et déjà fait la chasse aux crypto-traders. Tout virement vers une plateforme d'achat de crypto-monnaies a d'ores et déjà été détecté par votre banque, et l'information est déjà dans les mains des impôts...
Rappel : Fiscalité des crypto-monnaies -> tous comptes sur les crypto-monnaies est à déclarer à l’aide du formulaire Formulaire n°3916 - (Déclaration par un résident d’un compte ouvert hors de France disponible sur le site des impôts : Formulaire de déclaration d’un compte à l’étranger.)
Solution 2: virement vers un compte offshore
Les transactions en crypto-monnaies pouvant être anonymes, certains crypto-traders ont forcément eu en tête d'aller ouvrir un compte à l'étranger pour y déposer leurs plus-values de crypto-monnaies... L'idée de fond est de ne surtout pas rapatrier les plus-values sur le compte bancaire original en France...
Solution simple et doublement plus risquée: vous masquez vos plus-values et vous ne déclarer pas un compte offshore...
Rappel: tous compte à l'étranger est à déclarer à l’aide du formulaire Formulaire n°3916 - (Déclaration par un résident d’un compte ouvert hors de France disponible sur le site des impôts : Formulaire de déclaration d’un compte à l’étranger.)
Solution 3: les cartes bancaires en Bitcoin et crypto-monnaies
Le fait de dépenser les plus-values à l'aide d'une carte bancaire ne rend pas ces plus-values moins imposable... Le crypto-trader risque très fortement d'augmenter son train de vie et de se faire coincer. Le truc qui tape à l'oeil du fisc : vous êtes officiellement au smic mais vous roulez en porsche...
Cette solution est généralement utilisée pour de la "petite" fraude; Les crypto-traders n'utilise la carte (non déclarée) que vous des petits achats du quotidien...
En cas de contrôle du fisc, il y aura forcément des transactions effectuées vers cette carte et la fraude sera facilement mise au grand jour...
Conclusion sur ces trois solutions frauduleuses:
Les trois solutions présentées ci-dessus n'ont rien d'interdit à partir du moment où tout est déclaré aux impôts; J'entends par là qu'il n'est pas interdit d'avoir un compte offshore si celui-ci est déclaré aux impôts; Ou il n'y a rien d'interdit à dépenser ses plus-values de crypto-monnaies avec une carte si la plus-value globale est bien déclarée aux impôts.
Mais...
NE FAITES PAS LE MALIN à essayer de frauder le fisc! Si celui-ci vient un jour vous contrôler, il ira chercher toutes les transactions passées, sur toutes les plateformes d'échange de crypto-monnaies, sur tous vos comptes, sur toutes vos cartes... Et à la moindre impossibilité pour vous de justifier une transaction il stoppera tout et vous taxera d'office. C'est là que les crypto-traders ayant fraudé commence à couiner! Si si... "COUINER"! Car peu importe que vous ayez masqué 10€, 10'000€ ou 1'000'000€ au fisc, celui-ci appliquera une amende 10 fois supérieur au montant fraudé. Le crypto-trader a alors deux solutions : payer cette amende... Ou trouver la preuve de toutes les transactions... Bon courage... Ce n'est plus le fisc qui se met à courir après les preuves et justificatifs, c'est le crypto-trader...
La seule solution qui ne semble pas être de la fraude: quitter la france
Il n'y a "plus-value" sur les crypto-monnaies que lorsque les crypto-monnaies sont reconverties en euros. Il n'y a donc "à priori" aucune fraude à ne déclarer ses plus-values sur les crypto-monnaies qu'à partir du jour où on est expatrié.
Clairement, c'est se moquer de la France car les plus-values ont été générées pendant que vous étiez résident français... Mais si les plus-values ne sont imposables qu'à partir du jour où elles sont reconvertis en euros, alors je ne vois pas trop le problème... NB : c'est à confirmer... Car le fisc français est capable de nous sortir que ses plus-values sont imposables en France aussi...
Cette solution implique de rester positionné sur les crypto-monnaies durant un long moment. Aucun retrait euros n'est possible tant qu'on est pas expat, sinon c'est l'imposition... Le crypto-traders est donc multi-millionnaire "latent" jusqu'au jour où il sera expat et réellement multi-millionnaire... Dur dur de tenir avec tant de millions sous le pied qu'on ne peut pas utiliser...
Cette solution implique également de quitter la France et de tous les services (qu'on paye...) qui vont avec... Réfléchissez-y bien avant de vous lancer tête baissée dans l'expat... Et cette solution implique d'avoir enregistré de sacrées plus-values!
Imaginons un instant que vous ayez fait 1'000'000€ de plus-values sur les crypto-monnaies; Deux solutions s'offrent à vous :
1/ Rester en France et ne percevoir environ que 500'000€
2/ Partir à l'étranger avec 1'000'000€; A condition aussi que le pays d'expat n'impose pas les plus-values de crypto-monnaies...
C'est un choix compliqué... Peut-être qu'avec seulement 1 million de plus-value tous les français choisissent encore la solution 1. Mais si il y a 10 millions de plus-values? Ha... Solution 2?
NB: avec 1 million on tient longtemps en Thaïlande; Mais pour d'autres pays il faut un peu plus sous le pied...
Vous connaissez d'autres solutions frauduleuses et non recommandables? Partagez les avec nous sur cette discussion...
