Fonctionnement de la chambre de compensation

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La chambre de compensation est un intermédiaire entre les acheteurs et les vendeurs de titres financiers. Sur un marché organisé (la Bourse), toutes les opérations transitent par une chambre de compensation. Son rôle est de garantir la bonne tenue des transactions en assurant le règlement et la livraison des titres. En France, c'est Clearnet qui est en charge de cette mission pour les marchés boursiers et la Matif pour le marché interbancaire. Clearnet et la Matif sont sous la régulation de l'autorité des marchés financiers (AMF). Cette supervision permet de s'assurer de la stabilité financière des chambres de compensation et de se prémunir contre tout risque de faillite qui pourrait avoir de lourdes conséquences sur les marchés boursiers.

Le rôle de la chambre de compensation



La compensation consiste à faire le cumul de l'ensemble des positions acheteuses et vendeuses sur chaque titre financier pour les intervenants sur le marché boursier. La chambre de compensation peut ainsi déterminer une position nette acheteuse ou vendeuse pour chaque intervenant face à l'ensemble de ses contreparties.

Ces contreparties sont multiples étant donné que l'exécution d'un ordre de bourse se fait souvent face à plusieurs autres acteurs du marché. Par exemple, si vous décidez d'acheter 100 titres sur une action, il se peut que votre ordre soit exécuté face à deux vendeurs, un qui vend 70 titres et l'autre 30 titres au même prix. Pour garantir la bonne livraison de vos titres financiers, la chambre de compensation va se substituer à toutes vos contreparties. Ainsi, si les vendeurs ne livrent pas les titres, votre opération est garantie par la chambre de compensation. A l'inverse, si l'acheteur n'effectue pas le paiement pour l'achat de ses titres, l'opération est garantie par la chambre de compensation pour protéger les vendeurs de titres. 

La chambre de compensation est ainsi l'acheteur de tous les vendeurs et le vendeur de tous les acheteurs. Le risque de contrepartie est ainsi totalement nul (excepté si la chambre de compensation a un problème informatique…). C'est l'un des principaux avantages de trader sur un marché organisé. Sur un marché de gré à gré (CFD, produits dérivés....), la contrepartie est généralement le courtier et il peut théoriquement faire défaut.

L'ensemble des positions acheteuses et vendeuses de la chambre de compensation s'annulent, elle n'est donc pas exposée au risque de marché. Le risque pour une chambre de compensation est qu'un vendeur refuse de livrer les titres ou qu'un acheteur refuse de payer ses titres. Pour se protéger contre ce risque de défaut, la chambre de compensation fait des appels de marge quotidiens et demande aux intervenants un dépôt de garantie dès l'ouverture de chaque position sur un marché boursier. 

Les membres adhérents sont des sociétés tel qu'Euronext qui permettent à leurs clients (des particuliers et institutionnels) de passer des ordres sur les bourses mondiales. La chambre de compensation ne traite qu'avec des entreprises de marché ou opérateurs pour compte propre, et non directement avec les particuliers.

Les missions de la chambre de compensation



Dans la pratique, la chambre de compensation à plusieurs missions :

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Réaliser des appels de marge

 : Tous les intervenants sur la chambre de compensation doivent à leur inscription effectuer un dépôt de garantie. Par la suite, la chambre de compensation calcul quotidiennement l'évolution de l'ensemble des positions de chaque adhérent. Si l'adhérent est débiteur, la chambre de compensation fait un appel de marge. Si l'adhérent ne répond pas à cet appel de marge, l'ensemble de ses positions sont coupées. Le fait de réaliser des appels de marge quotidien permet de garantir à chaque moment les transactions pour les acheteurs et les vendeurs. Si un des deux fait défaut et ne respecte pas ses engagements, la chambre de compensation verse les appels de marge qu'elle a effectuée à la contrepartie. Cette protection augmente bien évidement le cout d'une transaction mais c'est le principe d'un marché organisé. Tous les acheteurs et vendeurs sont donc protégés contre le risque de défaut de la contrepartie ce qui n'est pas le cas sur un marché de gré à gré.

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Suspension de cotation

 : Pour chaque titre, la chambre de compensation détermine un seuil quotidien au dessus duquel elle suspend la cotation du titre. C'est pour se prémunir d'un mouvement de panique générale sur un titre ou sur les marchés financiers en général. On sait que les intervenants sur le marché réagissent souvent de façon excessive à une annonce. La suspension de cotation (qui peut aller jusqu'à 1h) permet aux investisseurs de reprendre leurs esprits. On constate d'ailleurs souvent à la reprise de la cotation, que le cours de l'actif financier se stabilise ou rebondit.

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Gestion des transactions

 : La chambre de compensation établit un solde débiteur ou créditeur de tous les intervenants face à l'ensemble de ses contreparties. Elle tient une sorte de comptabilité de chaque trader passant des ordres sur les marchés boursiers. En cas de problème, cela permet de réagir rapidement et de savoir à qui s'adresser pour trouver une solution.

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