Les différents frais de bourse
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Pour accéder aux marchés boursiers, les intermédiaires (banques, brokers bourse) facturent des frais à leurs clients. Ces frais sont variables selon chaque institutionnels et c’est pourquoi le particulier doit comparer les différents services proposés en fonction de ses besoins (fréquence de trades, montant des transactions) Le choix de la meilleure formule vous permet d'obtenir un gain non négligeable sur vos performances boursières. Voici une liste des différents frais de bourse facturés aux particuliers :
Les frais de transaction sont également appelés les frais de courtage. Ils représentent le montant facturé au client lors d’une passation d’ordre, aussi bien à l’achat qu’à la vente. Les frais de transaction peuvent être de différents types :
- Forfaitaires : Peu importe le montant de votre transaction, le coût sera le même pour chaque passation d’ordre. Les frais forfaitaires sont généralement avantageux pour les gros ordres. L’autre avantage est que le coût de la transaction est connu d’avance. Le montant forfaitaire est très variable selon les opérateurs. Cela peut aller de 5 euros à 30 euros pour certains. Renseignez vous avant d’ouvrir un compte.
- Proportionnels : Le coût de votre transaction sera fonction du montant traité. Plus le montant est important, plus le coût de transaction sera faible. Les frais sont donc dégressifs. Par exemple, pour les montants inférieurs à 10000€, le taux appliqué à la transaction sera de 0.40%. En revanche, pour les montants supérieurs à 10000€, le taux baissera à 0.30%.
- D’autres opérateurs boursiers proposent également des coûts de transaction qui sont fonction du nombre de trade passé par mois. Plus le nombre de trade est important, moins le coût de transaction est important. Généralement, l’opérateur fixe un seuil plancher de transactions à réaliser dans le mois. Par exemple, si un minimum de 20 transactions est effectué dans le mois, le taux appliqué sera de 0.30%. Si vous réalisez plus de 50 transactions, le taux sera de 0.20%.
Les frais de transactions s’appliquent aux actions mais également aux produits dérivés. La seule exception concerne le SRD (Service de règlement différé). Dans ce dernier cas, le courtier ajoute une commission supplémentaire aux frais de transactions classiques. Cette commission peut être proportionnelle en fonction du montant traité ou en fonction du nombre de jours de garde (x% par jour d’utilisation). Ces frais sont très variables selon les courtiers et nous ne saurons trop vous répéter qu’il faut bien comparer tous les types de frais avant de faire son choix.
Les droits de garde sont des frais de tenue de compte pour la conservation des titres en portefeuille. Au même titre que les frais de transaction, les droits de garde peuvent être de différents types :
- Forfaitaire : Une commission fixe est prélevé au client à la fin de chaque exercice (31 décembre). Ce type de commissionnement n’est pas le plus répandue. Toutefois, il arrive que certains courtiers appliquent un forfait en plus d’une commission variable. Ce forfait peut être fonction du nombre de ligne dans le portefeuille du client ou un montant annuel fixe.
- Proportionnels : La commission est fonction de la valorisation du portefeuille du client à la clôture de l’exercice. Plus le portefeuille du client est important, plus le pourcentage est faible. C’est un fonctionnement le plus souvent par tranches. Par exemple, en dessous de 100000€, les droits de garde seront de 0.40%. Au dessus de ce montant, le taux baissera à 0.30%. Cette commission peut être perçue en deux fois, au 31 Décembre et au milieu de l’exercice, au 30 Juin.
Une fois encore, la commission pour droit de garde est très variable selon les courtiers. Il y a généralement un montant minimum et maximum de perception. Certains courtiers ne facturent pas de droits de garde au client sous conditions. Par exemple, si le client a passé un certain nombre de transaction dans l’année ou que les frais de courtage dépassent un certain seuil. D’autres courtiers eux ne facturent pas du tout de droits de garde.
La fiscalité sur les plus values boursières est un élément très important qui doit être pris en compte dans les frais de bourse. Les règles d’imposition du trader particulier évoluent chaque année mais voici les éléments qu’il faut retenir pour un particulier.
Lorsqu’un gain est réalisé en bourse, l’investisseur se doit de le déclarer à l’administration fiscale. Le gain va alors être imposé. Tout d’abord, l’investisseur devra payer des cotisations sociales. Depuis le 1er Juillet 2012, le taux de prélèvement sociaux sur les plus values de valeurs mobilières est passé à 15.5%. Ensuite, deux choix d’imposition s’offrent à l’investisseur :
- Prélèvement libératoire : En optant pour cette option d’imposition, l’investisseur devra payer un impôt de 19% sur les plus values boursières et un impôt de 21% sur les dividendes perçus. En ajoutant les prélèvements sociaux, l’imposition totale sur les plus values est de 34.50% et 36.50% pour les dividendes.
- Barème progressif de l’IR : L’investisseur peut choisir d’être imposé en fonction du barème de l’IR. Le taux d’imposition sera donc fonction du montant de ses revenus et viendra s’ajouter aux autres revenus du ménage.
Pour les ménages ayant un taux d’imposition marginale d’au moins 30%, la question du prélèvement libératoire peut devenir intéressante dans certains cas mais cela le devient de moins en moins avec la hausse constante des impôts sur les plus values. En revanche, pour tous les ménages dont le taux d’imposition marginal est faible, le barème progressif de l’IR est beaucoup plus avantageux. A chacun de faire sa propre simulation pour déterminer le type d’imposition le plus avantageux.
Il est important de préciser qu’en cas de perte boursière (opération clôturée), l’investisseur peut reporter ses pertes sur l’exercice suivant pendant une période de 10 ans. Ainsi, en cas de futures plus values boursières, celle ci seront diminuées du montant des pertes antérieures ce qui réduira donc l’imposition.
Frais de transactions en Bourse
Les frais de transaction sont également appelés les frais de courtage. Ils représentent le montant facturé au client lors d’une passation d’ordre, aussi bien à l’achat qu’à la vente. Les frais de transaction peuvent être de différents types :
- Forfaitaires : Peu importe le montant de votre transaction, le coût sera le même pour chaque passation d’ordre. Les frais forfaitaires sont généralement avantageux pour les gros ordres. L’autre avantage est que le coût de la transaction est connu d’avance. Le montant forfaitaire est très variable selon les opérateurs. Cela peut aller de 5 euros à 30 euros pour certains. Renseignez vous avant d’ouvrir un compte.
- Proportionnels : Le coût de votre transaction sera fonction du montant traité. Plus le montant est important, plus le coût de transaction sera faible. Les frais sont donc dégressifs. Par exemple, pour les montants inférieurs à 10000€, le taux appliqué à la transaction sera de 0.40%. En revanche, pour les montants supérieurs à 10000€, le taux baissera à 0.30%.
- D’autres opérateurs boursiers proposent également des coûts de transaction qui sont fonction du nombre de trade passé par mois. Plus le nombre de trade est important, moins le coût de transaction est important. Généralement, l’opérateur fixe un seuil plancher de transactions à réaliser dans le mois. Par exemple, si un minimum de 20 transactions est effectué dans le mois, le taux appliqué sera de 0.30%. Si vous réalisez plus de 50 transactions, le taux sera de 0.20%.
Les frais de transactions s’appliquent aux actions mais également aux produits dérivés. La seule exception concerne le SRD (Service de règlement différé). Dans ce dernier cas, le courtier ajoute une commission supplémentaire aux frais de transactions classiques. Cette commission peut être proportionnelle en fonction du montant traité ou en fonction du nombre de jours de garde (x% par jour d’utilisation). Ces frais sont très variables selon les courtiers et nous ne saurons trop vous répéter qu’il faut bien comparer tous les types de frais avant de faire son choix.
Droits de garde en Bourse
Les droits de garde sont des frais de tenue de compte pour la conservation des titres en portefeuille. Au même titre que les frais de transaction, les droits de garde peuvent être de différents types :
- Forfaitaire : Une commission fixe est prélevé au client à la fin de chaque exercice (31 décembre). Ce type de commissionnement n’est pas le plus répandue. Toutefois, il arrive que certains courtiers appliquent un forfait en plus d’une commission variable. Ce forfait peut être fonction du nombre de ligne dans le portefeuille du client ou un montant annuel fixe.
- Proportionnels : La commission est fonction de la valorisation du portefeuille du client à la clôture de l’exercice. Plus le portefeuille du client est important, plus le pourcentage est faible. C’est un fonctionnement le plus souvent par tranches. Par exemple, en dessous de 100000€, les droits de garde seront de 0.40%. Au dessus de ce montant, le taux baissera à 0.30%. Cette commission peut être perçue en deux fois, au 31 Décembre et au milieu de l’exercice, au 30 Juin.
Une fois encore, la commission pour droit de garde est très variable selon les courtiers. Il y a généralement un montant minimum et maximum de perception. Certains courtiers ne facturent pas de droits de garde au client sous conditions. Par exemple, si le client a passé un certain nombre de transaction dans l’année ou que les frais de courtage dépassent un certain seuil. D’autres courtiers eux ne facturent pas du tout de droits de garde.
Fiscalité bourse
La fiscalité sur les plus values boursières est un élément très important qui doit être pris en compte dans les frais de bourse. Les règles d’imposition du trader particulier évoluent chaque année mais voici les éléments qu’il faut retenir pour un particulier.
Lorsqu’un gain est réalisé en bourse, l’investisseur se doit de le déclarer à l’administration fiscale. Le gain va alors être imposé. Tout d’abord, l’investisseur devra payer des cotisations sociales. Depuis le 1er Juillet 2012, le taux de prélèvement sociaux sur les plus values de valeurs mobilières est passé à 15.5%. Ensuite, deux choix d’imposition s’offrent à l’investisseur :
- Prélèvement libératoire : En optant pour cette option d’imposition, l’investisseur devra payer un impôt de 19% sur les plus values boursières et un impôt de 21% sur les dividendes perçus. En ajoutant les prélèvements sociaux, l’imposition totale sur les plus values est de 34.50% et 36.50% pour les dividendes.
- Barème progressif de l’IR : L’investisseur peut choisir d’être imposé en fonction du barème de l’IR. Le taux d’imposition sera donc fonction du montant de ses revenus et viendra s’ajouter aux autres revenus du ménage.
Pour les ménages ayant un taux d’imposition marginale d’au moins 30%, la question du prélèvement libératoire peut devenir intéressante dans certains cas mais cela le devient de moins en moins avec la hausse constante des impôts sur les plus values. En revanche, pour tous les ménages dont le taux d’imposition marginal est faible, le barème progressif de l’IR est beaucoup plus avantageux. A chacun de faire sa propre simulation pour déterminer le type d’imposition le plus avantageux.
Il est important de préciser qu’en cas de perte boursière (opération clôturée), l’investisseur peut reporter ses pertes sur l’exercice suivant pendant une période de 10 ans. Ainsi, en cas de futures plus values boursières, celle ci seront diminuées du montant des pertes antérieures ce qui réduira donc l’imposition.
